Conditions générales Curafyt

Identité du vendeur

Curafyt BV
Rue Nachtegaal 10
9320 Erembodegem
Courriel : info@curafyt.com
Téléphone : +32 53 89 51 81
Numéro d'entreprise : BE0743.616.351
Compte bancaire : BE36 0018 7853 9281

Article 1 – Dispositions générales

1.1. Les présentes conditions générales (CG) s'appliquent à tous les contrats conclus par Curafyt avec des consommateurs. Aux fins des présentes CG, un consommateur est défini comme toute personne physique acquérant ou utilisant des produits ou services mis sur le marché à des fins exclusivement non professionnelles. Les présentes CG prévalent sur toutes conditions générales de l'acheteur. En passant commande, l'acheteur accepte les présentes CG.

1.2. Les dérogations ou ajouts aux présentes CGV ne sont valables que s'ils ont été acceptés par écrit et au préalable par Curafyt. Curafyt se réserve le droit de modifier les présentes CGV. La poursuite de l'utilisation du site web de Curafyt ou la passation d'une nouvelle commande implique l'acceptation des nouvelles CGV.

1.3. Nous livrons uniquement en Belgique, en Autriche, au Danemark, en Finlande, en France, en Allemagne, en Irlande, au Luxembourg, aux Pays-Bas, en Suède, en Suisse (uniquement pour les compléments alimentaires pour chevaux), en Espagne, en Italie, au Portugal et en Pologne. Si l'acheteur fournit une adresse de livraison dans un autre pays, nous pouvons refuser la commande.

1.4. En passant commande, l'acheteur confirme être âgé d'au moins 18 ans ou agir sous la surveillance d'un parent ou d'un tuteur légal. L'acheteur accepte que les produits ne puissent être administrés que par des personnes âgées de 13 ans ou plus. Curafyt se réserve le droit de demander une preuve d'âge aux utilisateurs et peut bloquer l'accès si les critères ne sont pas remplis rencontré.

Article 2 – Offre et Produits

2.1. L'offre sur www.curafyt.com se compose de compléments alimentaires et de produits de soins pour animaux.

2.2. Si une offre a une validité limitée ou est soumise à des conditions spécifiques, cela sera explicitement mentionné dans l'offre.

2.3. L'offre contient une description complète et précise des produits proposés. Cette description est suffisamment détaillée pour permettre à l'acheteur d'évaluer correctement l'offre. Les images présentées sur le site web sont fournies à titre indicatif uniquement, mais offrent une représentation fidèle des produits proposés.

2.4. Chaque offre contient suffisamment d'informations pour que l'acheteur comprenne clairement les droits et obligations liés à l'acceptation de l'offre.

Article 3 – Commandes

3.1. Une commande constitue une offre de l'acheteur à Curafyt d'acheter les produits qui y sont listés. Curafyt enverra un e-mail de confirmation accusant réception de la commande et récapitulant ses détails (la « Confirmation de commande »). Sauf mention contraire explicite, la Confirmation de commande confirme uniquement la réception de la commande par Curafyt et ne constitue pas une acceptation de l'offre d'achat de l'acheteur.

3.2. Sauf si déjà accepté dans la confirmation de commande, l'acceptation de la commande sera confirmée dans un e-mail séparé avant l'expédition des produits.

3.3. Si l'émetteur de la carte de l'acheteur refuse d'autoriser le paiement à Curafyt, Curafyt ne pourra être tenu responsable de tout retard ou de toute non-livraison. Les commandes sans paiement valide au nom du titulaire de la carte ne seront ni acceptées ni traitées.

Article 4 – Abonnements

4.1. L'acheteur peut choisir de s'abonner pour une durée indéterminée avec livraison automatique mensuelle, bimestrielle ou trimestrielle. Cela lui permet de recevoir les produits périodiquement. La fréquence de livraison peut être modifiée à tout moment selon les options disponibles dans l'abonnement.

4.2. L'acheteur peut résilier son abonnement à tout moment via le portail client ou par e-mail à info@curafyt.com . Après résiliation, l'abonnement peut être réactivé via le portail client. La résiliation est soumise aux règles énoncées à l'article 13.

4.3. Pour activer les options d'abonnement, Curafyt utilise les services de la plateforme tierce Shopify Recharge. Les commandes traitées par abonnement créent des obligations uniquement entre l'acheteur et Curafyt, en tant que vendeur.

Article 5 – Prix, facture et paiement

5.1. Les prix applicables sont ceux indiqués sur le site web de Curafyt au moment de la commande. Curafyt vérifie l'absence d'erreurs matérielles dans les prix affichés lors du traitement de la commande.

5.2. Sauf mention contraire explicite, tous les prix sont en EUR et incluent la TVA et autres frais ou taxes. Les frais supplémentaires, tels que les frais de port (voir article 13), ne sont pas inclus.

5.3. Si les produits sont expédiés vers un pays différent de celui d'expédition, l'acheteur peut être soumis à des droits ou taxes d'importation. Ces droits sont perçus une fois le colis arrivé à destination et ne peuvent être estimés par Curafyt. Tous les frais de douane sont à la charge de l'acheteur.

5.4. Si l'acheteur demande une facture ou est assujetti à la TVA, il accepte de recevoir les factures par voie électronique. En cas d'utilisation d'un numéro de TVA, l'acheteur doit le fournir au préalable via info@curafyt.com ou billing@curafyt.com .

5.5. Curafyt accepte uniquement les paiements via les modules de paiement du site web. Pour les paiements en EUR : Visa, Mastercard, Apple Pay, Google Pay, PayPal, Mollie (iDeal, KBC/CBC, Belfius, Sofort, Klarna Slice It, Klarna Pay Now, Klarna Pay Later). Pour les pays utilisant une devise autre que l'euro, seules les cartes Visa,M astercard, Apple Pay et Google Pay sont acceptées. Pour lesabonnements, seules les cartes de crédit (Visa ou Mastercard) sont acceptées.

5.6. Les paiements sont effectués en ligne et sont sécurisés par un serveur sécurisé. Pour les virements bancaires (uniquement avec l'accord préalable de Curafyt via info@curafyt.com), les produits ne seront livrés qu'après réception du paiement, qui doit être reçu dans les 7 jours suivant la demande de paiement. Si le paiement n'est pas effectué dans les délais, Curafyt peut résilier le contrat sans autre obligation.

5.7. L'acheteur n'est pas autorisé à déduire du prix d'achat les créances reconventionnelles qu'il revendique. Toute compensation est donc exclue. Les remises ne sont pas acceptées, sauf mention explicite sur le site web.

5.8. Si un consommateur ne paie pas à temps, il recevra d'abord un rappel écrit gratuit. Si le paiement n'est pas effectué dans les 15 jours suivant la réception du rappel, des intérêts de 10 % et une majoration seront appliqués :

• 20 € si le solde restant dû est de 150 € ou moins ;
• 30 € + 10 % du montant compris entre 150,01 € et 500 € si le solde est compris entre 150,01 € et 500 € ;
• 65 € + 5 % du montant supérieur à 500 €, avec un maximum de 2 000 € si le solde dépasse 500 €.

5.9. En cas de retard de paiement d'un non-consommateur, un intérêt annuel de 10 % est appliqué de plein droit et sans mise en demeure, ainsi qu'une indemnité forfaitaire de 10 % du montant dû (minimum 25 €) pour frais administratifs et de recouvrement. Les intérêts sont calculés quotidiennement jusqu'au paiement intégral. Tous les frais de recouvrement raisonnables, y compris les honoraires d'avocat, d'expert, de justice, etc., sont à la charge de l'acheteur.

5.10. Tout paiement effectué par l'acheteur servira en premier lieu à couvrir les frais judiciaires et extrajudiciaires ainsi que les intérêts dus, puis sera imputé sur la demande de paiement impayée la plus ancienne.

Article 6 – Livraison

6.1. Tous les biens et services sont livrés à l'adresse indiquée par l'acheteur lors de la commande. Les frais de livraison sont facturés séparément. À cet effet, Curafyt se réfère à sa politique de livraison et de remboursement. La livraison n'a lieu qu'après réception du paiement.

6.2. La plupart des produits sont disponibles en stock. Si un produit n'est pas disponible au moment de la commande, Curafyt peut en informer l'acheteur et refuser la commande. Dans ce cas, l'acheteur peut choisir entre un remboursement ou une livraison différée si le produit est de nouveau disponible dans les 30 jours.

6.3. Si les articles sont en stock, la livraison prend généralement de 1 à 4 jours ouvrés. Curafyt informe l'acheteur du délai de livraison estimé dans la confirmation de commande. Ces délais sont indicatifs et Curafyt décline toute responsabilité en cas de retard. Si le délai de livraison dépasse 30 jours, Curafyt remboursera le montant payé.

6.4. Si Curafyt n'informe pas l'acheteur avant l'expiration du délai de livraison initialement prévu, le consommateur peut résilier le contrat sans frais une fois ce délai écoulé. Curafyt remboursera l'acheteur dans les 30 jours suivant la résiliation.

6.5. Curafyt décline toute responsabilité en cas de dommages indirects dus à un retard ou à une livraison infructueuse par un transporteur. La responsabilité de Curafyt est limitée à la valeur des articles non reçus, telle que prouvée par l'acheteur.

6.6. Si l'acheteur ne remplit pas l'une de ses obligations contractuelles envers Curafyt, Curafyt a le droit de suspendre les livraisons et services ultérieurs.

6.7. Curafyt n'est pas nécessairement le fabricant des produits. Bien que Curafyt s'efforce de fournir des informations complètes et à jour sur ses produits, elle ne peut garantir l'exactitude des informations des fabricants tiers. Avant d'utiliser un produit, l'acheteur doit consulter l'emballage, les étiquettes et les avertissements ou instructions qui l'accompagnent.

Article 7 – Conformité et garantie

7.1. Curafyt garantit que les marchandises sont conformes à la commande et répondent aux attentes normales de l'acheteur, compte tenu des spécifications du produit. Curafyt garantit également que ses produits sont conformes à la législation belge en vigueur au moment de la commande.

7.2. Si le produit livré n'est pas conforme à la commande, le consommateur bénéficie d'une garantie légale de deux ans. Dans la mesure du possible et du raisonnable, l'acheteur peut choisir entre la réparation ou le remplacement. Ce n'est que si la réparation ou le remplacement est excessif, impossible ou ne peut être effectué dans un délai raisonnable que l'acheteur peut exiger une réduction du prix ou la résolution de la vente.

7.3. Les réclamations concernant les vices cachés doivent être soumises par courrier électronique à info@curafyt.com dans un délai raisonnable après leur découverte.

Article 8 – Responsabilité

8.1. La responsabilité de Curafyt pour toutes les réclamations découlant des produits ou liées à leur utilisation est limitée à la valeur de la dernière livraison du produit à l'acheteur.

8.2. Curafyt n'est responsable qu'en cas de faute intentionnelle ou de négligence grave, et uniquement pour les dommages résultant directement et immédiatement de l'accord entre l'acheteur et
Curafyt. Curafyt n'est pas responsable des dommages indirects, y compris (mais sans s'y limiter) la perte de revenus, le manque à gagner ou tout autre dommage consécutif.

8.3. Les produits proposés sont conformes à la législation belge. Le poids des emballages peut varier en fonction des mises à jour de la gamme. Curafyt se réserve le droit d'ajouter ou de supprimer des produits de son catalogue à tout moment.

8.4. Les photos et descriptions des produits sont fournies à titre indicatif uniquement et ne font pas partie du contrat. Curafyt ne peut être tenu responsable des erreurs contenues dans ces images ou textes.

8.5. Les liens hypertextes présents sur le site web peuvent renvoyer vers des sites externes. Curafyt déclare explicitement n'avoir aucun contrôle sur le contenu de ces liens et décline toute responsabilité en cas de violation des lois et réglementations en vigueur.

8.6. L'acheteur confirme et s'engage à respecter les conditions et précautions d'utilisation du produit telles qu'indiquées sur l'emballage ou dans les descriptions détaillées du produit sur le site Web de Curafyt.

8.7. Curafyt décline toute responsabilité en cas de dommages résultant d'une mauvaise utilisation des produits livrés. L'acheteur doit consulter les instructions et conditions avant utilisation et, en cas de doute, contacter le fabricant ou Curafyt. Curafyt décline toute responsabilité en cas de défaut technique d'emballage ou d'erreur dans les instructions du fabricant.

8.8. Curafyt décline toute responsabilité quant à l'adéquation du produit à un animal spécifique, ni quant à ses effets indésirables. Curafyt décline également toute responsabilité quant aux dommages causés par des soins inappropriés, une négligence, un suivi vétérinaire insuffisant ou le non-respect des instructions. Ces produits sont destinés aux animaux en bonne santé. Il est de la responsabilité de l'acheteur de consulter un vétérinaire pour valider le régime alimentaire et de surveiller la réaction de l'animal avec son aide. Curafyt décline toute responsabilité à cet égard.

8.9. Curafyt n'est pas responsable des modifications apportées par les fabricants ou les fournisseurs à la composition des produits.

Article 9 – Force majeure

9.1. En cas de force majeure, Curafyt n'est pas tenue de respecter ses obligations contractuelles. Dans ce cas, Curafyt peut soit suspendre ses obligations pendant la durée du cas de force majeure, soit résilier définitivement le contrat. Aucune indemnité ne sera due.

9.2. La force majeure comprend toute situation indépendante de la volonté de Curafyt empêchant l'exécution de ses obligations, en tout ou en partie. Cela inclut (sans s'y limiter) les grèves, les incendies, les pandémies, les perturbations d'activité, les pannes d'électricité, les perturbations des (télé)communications, l'indisponibilité du site web et la non-livraison ou la livraison tardive par des fournisseurs ou des tiers.

Article 10 – Livraison des produits, transfert des risques et de la propriété

10.1. Le risque est transféré à l'acheteur (i) dès que l'acheteur reçoit physiquement les marchandises, ou (ii) dès la livraison des produits par Curafyt à l'acheteur.

10.2. Curafyt informera l'acheteur de la date et de l'heure de livraison dans les meilleurs délais. Les délais de livraison sont toujours indicatifs et Curafyt peut effectuer des livraisons partielles, sauf accord contraire explicite.

10.3. L'acheteur doit prendre toutes les mesures nécessaires pour garantir que la livraison puisse avoir lieu et est responsable de tous les frais encourus par Curafyt si l'acheteur ne coopère pas à la livraison.

10.4. Les produits demeurent la propriété pleine et entière de Curafyt jusqu'au paiement intégral de la facture (principal, frais et intérêts compris), même si les produits ont déjà été livrés.

Article 11 – Propriété intellectuelle

11.1. Le site Web, les logos, les textes, les photos, les noms et toutes les communications de Curafyt sont protégés par des droits de propriété intellectuelle appartenant à Curafyt, à ses fournisseurs ou à d'autres propriétaires légitimes.

11.2. Il est interdit d'utiliser et/ou de modifier les droits de propriété intellectuelle décrits dans le présent article. Par exemple, les dessins, photos, noms, textes, logos, combinaisons de couleurs, etc., ne peuvent être copiés ou reproduits sans l'autorisation écrite préalable de Curafyt.

Article 12 – Réclamations

12.1. Les réclamations concernant les livraisons non conformes et les défauts visibles doivent être signalées immédiatement au moment de la livraison par e-mail ( info@curafyt.com ) ; dans le cas contraire, la réclamation sera considérée comme irrecevable.

12.2. Le dépôt d'une réclamation ne libère pas l'acheteur de ses obligations de paiement.

12.3. Les articles retournés doivent être envoyés gratuitement et sans frais à Curafyt et ne seront acceptés par Curafyt qu'après accord écrit préalable.

Article 13 – Retours / Droit de rétractation

13.1. Conformément au Livre VI du Code de droit économique belge relatif à l'information et à la protection du consommateur, l'acheteur, agissant en tant que consommateur, dispose d'un droit de rétractation. Pour tous les produits non personnalisés, l'acheteur peut retourner les produits dans les quatorze jours calendaires suivant leur réception, sans indication de motif. L'acheteur doit informer Curafyt du retour dans les quatorze jours suivant la rétractation et suivre les instructions de retour fournies par Curafyt.

13.2. L'acheteur sera remboursé du prix d'achat du produit dans les deux semaines suivant la réception par Curafyt des marchandises retournées, à condition que celles-ci soient retournées correctement affranchies et dans les délais. Des frais d'expédition de 5,90 € par colis seront déduits du remboursement. Aucun remboursement ne sera effectué si le produit a été utilisé, si l'emballage est endommagé, si la commande a été ouverte ou si l'article n'est pas retourné dans son emballage d'origine.

Adresse de retour:

Curafyt BV, Nachtegaalstraat 10, bus 1, 9320 Erembodegem, Belgique.

13.3. Si l'acheteur manipule les marchandises au-delà de ce qui est nécessaire pour évaluer leurs caractéristiques et que la valeur du produit diminue en conséquence, Curafyt peut appliquer une réduction proportionnelle du montant du remboursement.

13.4. Hormis les frais de livraison, aucun frais supplémentaire ni indemnisation ne sera facturé pour les retours. Les remboursements seront effectués selon le mode de paiement initial, déduction faite des frais de retour. L'acheteur peut également demander un avoir.

13.5. Le présent article ne s'applique pas aux produits périssables, ayant une durée de conservation limitée ou ne pouvant être retournés pour des raisons de santé ou d'hygiène.

Service après-vente :

Courriel : info@curafyt.com
Adresse : Curafyt BV, Nachtegaalstraat 10, 9320 Erembodegem, Belgique

Article 14 – Données personnelles

Les données personnelles fournies par l'acheteur lors de sa commande sont stockées et traitées par Curafyt. Avec le consentement de l'acheteur, Curafyt peut utiliser ces données à des fins publicitaires, de suivi des commandes et de communication client.

Si Curafyt utilise des services tiers, certaines données personnelles peuvent être partagées avec ces tiers si nécessaire. Pour plus d'informations sur le traitement des données et les cookies, veuillez consulter notre politique de confidentialité.

Article 15 – Loi applicable et juridiction compétente

Tous les contrats entre Curafyt et ses clients, quel que soit leur lieu de résidence, sont régis exclusivement par le droit belge. Si le droit international s'applique, l'interprétation des présentes conditions générales sera principalement conforme au droit belge de la consommation, tel que défini dans le Code belge de droit économique.

En cas de litige, seuls les tribunaux belges du siège social de Curafyt sont compétents.

Pour la résolution extrajudiciaire des litiges, le Service fédéral de médiation pour la consommation est compétent pour recevoir toute demande de résolution de litige de consommation. Il traitera la demande lui-même ou la transmettra à une entité qualifiée. Vous pouvez le contacter via ce lien https://mediationconsommateur.be/